Date(s) :
Le 09/04/2018Conseil de communauté
Archivé
Vie citoyenne
Le Président Francis Adolphe a l'honneur de vous convier à la prochaine réunion du conseil communautaire qui aura lieu le lundi 9 avril 2018 à 17h30.
Infos pratiques
- À 17:30
- Téléphone : 04 90 67 10 13
- Lieu : La CoVe
Adresse : 1171 avenue du Mont-Ventoux 84200 Carpentras
Ordre du jour
- Installation d’un conseiller communautaire en remplacement d’un conseiller démissionnaire
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 5 février 2018
- Compte Administratif 2017 – Budget Principal
- Compte administratif 2017 du budget du CIAS
- Affectation du résultat – Budget Principal
- Bilan des cessions et acquisitions foncières de 2017
- Compte Administratif 2017 - Budget annexe camping
- Compte Administratif 2017 - Budget annexe ZAE
- Compte Administratif 2017 - Budget annexe ZAE Bellecour III
- Compte Administratif 2017 - Budget annexe ZAE Venasque
- Compte Administratif 2017 - Budget annexe Espace Economique du Piol 2
- Compte Administratif 2017 - Budget annexe régie Marché Gare
- Compte de gestion 2017 du budget principal et des 7 budgets annexes
- Subventions aux associations
- Fonds de concours spécial pour les équipements sportifs au profit de la commune de Mazan
- Fonds de concours exceptionnels pour les investissements communaux au profit des communes de Beaumont du Ventoux et de Sarrians
- Approbation du bilan à mi-parcours 2014-2017 du programme local de l’habitat
- Garantie d’emprunt pour le programme de 45 logements locatifs sociaux « Saint-Marcellin » de Grand Delta Habitat à Bédoin
- Subvention pour le programme de 6 logements locatifs sociaux « résidence les Beaumes » d’Unicil à Aubignan
- Subvention pour la réhabilitation d’un logement dans le cadre du programme d’intérêt général (PIG) départemental
- Subventions pour la réhabilitation de logements dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de renouvellement urbain du centre ancien de Carpentras (OPAH-RU)
- Avenant n°4 à la convention cadre de l’OPAH-RU du centre ancien de Carpentras
- Attribution d’une subvention pour le PLU de Beaumes de Venise
- Nouvelle OPAH multisites 2018-2021 : convention financière avec la Région
- Convention tripartite d’anticipation foncière sur le secteur de la gare à Carpentras entre la CoVe, la commune de Carpentras et l’établissement public foncier de la région Provence Alpes Côte d’Azur (EPF PACA)
- Soutien financier de l’éco-organisme Eco mobilier
- Prolongation du soutien financier de l’éco-organisme Eco DDS (déchets diffus spéciaux)
- Renouvellement du conventionnement avec l’éco-organisme ADIVALOR pour la reprise des films agricoles usagés
- Modification des conditions du tarif d’occupation des toitures de la CoVe par une couverture photovoltaïque
- Décision modificative n°1 du budget annexe de la régie du marché-gare
- Modification du tarif d’occupation de la plateforme du marché-gare pour des manifestations
- Autorisation de signer une convention d’occupation précaire sur le site du marché-gare de Carpentras au profit de l’association de préfiguration de la gare numérique
- « Ma boutique à l’essai » : prise en charge du dépôt de garantie
- Contractualisation avec le Département
- Avenant n°1 au contrat régional d’équilibre territorial
- Adhésion à la centrale d’achat Agap’pro pour la fourniture de denrées alimentaires avec des producteurs locaux
- Modification du tableau des effectifs
- Mise en conformité du dispositif indemnitaire suite aux évolutions réglementaires
- Actualisation de la composition des commissions et de la représentation au syndicat mixte de l’arc Comtat Ventoux
- Compte-rendu des décisions prises et des marchés conclus depuis la dernière séance
- Questions diverses