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Séances du Conseil
Séance du 20 décembre 2023. Date de mise en ligne 21 décembre 2023
Compte-rendu de la séance du Conseil municipal
DE20231214 Désignation membres commission communale de sécurité
DE20231213 Participation adhésion au label sites et cités remarquables de France
DE20231212 Désignation référent déontologue adhésion mission assistance CDG84
DE20231211 Avis PPGDLSID
DE20231210 Modification statuts syndicat mixte
PNR
DE20231209 Dotation participation des communes au financement d'actions
PNR
DE20231208 Subventions associations
DE20231207 Acquisition parcelles
DE20231206 Mise en vente bien immobilier
DE20231205 Affection fonds de concours cove 2023
DE20231204 Prime pouvoir d'achat
DE20231203 Rattachement budgétaire
DE20231202 Autorisation budgétaire
DE20231201 Approbation compte rendu précédent conseil municipal
Tableau délibérations votées
Séance du 28 septembre 2023. Date de mise en ligne 24 octobre 2023.
Compte-rendu de la séance du Conseil municipal
DE20230904 Occupation domaine public redevance
DE20230903 Subvention exceptionnelle association
DE20230905 Désaffectation et déclassement du domaine public bâtiment communal
DE20230901 Approbation compte rendu précédent conseil municipal
DE20230902 Taxe habitation majoration
Tableau délibérations votées
Séance du 05 Juillet 2023. Date de mise en ligne 12 Juillet 2023
Compte-Rendu de la séance du Conseil municipal
DE20230701 Approbation compte rendu précédent Conseil Municipal
DE20230702 Décision Modificative N°l BUDGET PRINCIPAL
DE20230703 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01 janvier 2024 BUDGET PRINCIPAL
DE20230704 Fonds de concours pour l'acquisition de 2 conteneurs à déchets enterrés
DE20230705 Affectation du Fonds de concours classique 2023 versé par La Cove
DE20230706 Demande de Dotation Fonds Verts 2023 pour la réfection de couverture bâtiment communal« ancienne poste »
DE20230707 Convention constitutive d'un groupement de commande par avenant avec la Cove
Annexe - Convention
DE20230708 Convention de mise à disposition partielle du service voirie de la Cove
Convention de voirie 2023-24
DE20230709 Convention type d'autorisation de passage, d'aménagement, d'entretien et de balisage d'un chemin prive
Annexe - convention
DE20230710 Acquisition de parcelle en faveur de la commune
DE20230711 Convention relative à l'accès et l'intervention des bénévoles CCFF Malaucène
Projet de convention
DE20230712 Servitudes pour signalétique
Annexe - convention
Séance du 06 avril 2023. Date de mise en ligne 19 Avril 2023
Compte-rendu du conseil municipal
Tableau des délibérations
DE20230401 APPROBATION COMPTE RENDU PRECEDENT
CM
DE20230402 PRESENTATION ET VOTE DU CG2022 BP
DE20230403 VOTE CA 2022
DE20230404 AFFECTATION RESULTAT BP 2023
DE20230405 VOTE TAXES 2022 BP
DE20230406 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 BP
DE20230407 VOTE CG 2022 BA
DE20230408 VOTE CA 2022 BA
DE20230409 AFFECTATION DE RESULTAT 2022 AO BP2023 BA
DE20230410 VOTE BUDGET PRIMITIF 2023 BA
DE20230410 ANNEXE 1259
DE20230411 APPROBATION REGLEMENT SIGNALETIQUE INFORMATION LOCALE SIL
REGLEMENT SIL
Séance du 21 Février 2023. Date de mise en ligne 3 mars 2023
Compte-Rendu du Conseil municipal
DE20230201 APPROBATION COMPTE RENDU
CM
DE20230202 DEMANDE SUBVENTION DSIL NOUVELLE TOITURE LOGEMENT ANCIENNE POSTE
DE20230203 ARCHIVAGE NUMERIQUE AVENANT CONVENTION
COVE
AVENANT CONVENTION
DE20230204 PDA PROJET
ABF
DE20230205 PROTECTION DES ARBRES REMARQUABLES
DE20230206 TRANSFERT COMPETENCE SYNDICT BORNE
IRVE
Décisions
Décisions 2023
AU 2023 D1 Centrale de commande des cloches de l'église
