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Séance du 14 décembre 2022
Tableau des délibérations
(PDF, 367 Ko)
Décisions du maire
(PDF, 32 Ko)
Compte-rendu du conseil municipal
(PDF, 2 Mo)
Autorisations budgétaires
(PDF, 728 Ko)
Rattachement budgétaire
(PDF, 320 Ko)
Désignation du correspondant Incendie et secours
(PDF, 434 Ko)
Division déclassement division parcellaire
(PDF, 907 Ko)
Attribution aux agents d'un chèque cadeau fête de Noël
(PDF, 417 Ko)
Séance du 11 octobre 2022
Liste des délibérations
(PDF, 370 Ko)
Procés Verbal
(PDF, 2 Mo)
Délibération relative aux Créances irrecouvrables ou éteintes
(PDF, 460 Ko)
Délibération relative aux subventions 2022 aux associations
(PDF, 429 Ko)
Délibération relative à l'affectation du fonds de concours voirie 2022 versé par la Cove
(PDF, 747 Ko)
Délibération relative à la demande de subvention auprès de la Région, au titre du FRAT 2022, Travaux d'aménagement et sécurisation de cheminement piéton
(PDF, 695 Ko)
2022
Séance du 8 juin 2022
(PDF, 2 Mo)
Séance du 12 Avril 2022
(PDF, 2 Mo)
Séance du 16 Mars 2022
(PDF, 2 Mo)
