Conseil municipal du 23 Septembre 2020

Séance du Conseil Municipal

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu, LE MERCREDI 23 SEPTEMBRE 2020 à 20 H 00

A la Salle des Fêtes de Le Barroux

L'accès au public sera limité à 6 personnes, afin d'assurer la tenue de la réunion de l'organe délibérant dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

L'ordre du jour comprendra les questions suivantes :

• Lecture des Décisions prises par le maire, conformément à sa délégation de pouvoirs
• COVE : Désignation de délégué et de suppléant à différents syndicats :
  • SPL Ventoux Provence
  • Syndicat Mixte Comtat Ventoux : (SCOT)
  • Epage du Sud-Ouest du Mont Ventoux
  • Mission Locale du Comtat Venaissin
  • Service Culture et Patrimoine : délégué à la culture et délégué aux travaux
  • Composition des Commissions et des groupes de travail de la CoVe
• Finances
  • Instauration de la taxe d'habitation sur les logements vacants
  • Majoration de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires
  • Redevance du domaine public : gratuité des terrasses pour l'année 2020 suite à COVID-19
  • Bail Epi Café : Résiliation du bail à l'ancien locataire et redéfinition du bail aux nouveaux locataires suite à création de nouvelles activités
  • Annulation de titres pour facturation à toit de salles ou de mobilier suite à COVID-19
  • AMO avec la CoVe pour la défense extérieure contre l'incendie
  • Demandes de Subventions au Département :
    • au titre des Amendes de Polices : mise en sécurité Parking Montée du Château
    • au titre de la Voirie Communale et Intercommunale ainsi qu'en Contractualisation : Chemin de La Garenne
• COVID-19: Location des salles
• Infos et questions diverses